Mairie de Bois-Colombes - 15, rue Charles-Duflos - 01 41 19 83 00

bulle bulle
Valid XHTML 1.0 Transitional Téléchargement de formulaires
Faciliter vos démarches et éviter les déplacements

Les demandes sont rangées par rubrique :

Papiers et citoyenneté
État civil (naissance, mariage, décès)
Carte d'identité
Inscription/modification sur liste électorale
Recensement citoyen
Procuration
Légalisation de signature
Voyage
Passeport
Sortie de territoire d'un mineur
Départ à l'étranger
Attestation d'accueil
Famille : les unions
Certificat de concubinage
Conclure un PACS
Mariage

Famille : de 0 à 107 ans
Petite enfance
École (inscriptions scolaires, périscolaires,...)
Jeunesse (carte d'adhésion, ateliers, BIJ, CMJ...)
Personnes âgées

Loisirs et culture (cours Schiffers,…)
Paiements en ligne des factures (boisco déclic)

Famille : les vacances des enfants
Inscriptions SÉJOURS/ACTIVITÉS
Inscriptions PASS SPORTS
Inscriptions ALSH (via boisco déclic)
Inscriptions ATELIERS (vacances et hors vacances)
Fiches sanitaires
Autorisations de stationnement, voirie, arrêtés de voirie, tarifs
Arrêtés de circulation et/ou d'occupation du domaine public
Tournages de film
Emménagement/déménagement
Autorisations d'urbanisme
Permis de construire
Déclaration préalable
Autres
Commerce et tourisme
Autorisation d'occupation du domaine public (terrasse, vitrine,...)
Autorisation de débit de boisson
Déclarations chambres d'hôtes, taxe de séjour...
Appels à manifestation d'intérêt
Communication de documents
Demande du journal JBC
Demande de guide
Demande de la liste électorale
Tout autre document administratif
Propreté
Bacs pour tri des déchets
Composteurs
Intervention pour effacement de graffiti
Enlèvement encombrants
Signalement habitat insalubre
Action sociale
Handicap
Logement
Subventions et soutien financier
Demande de subventions aux associations
Jeunes diplômés
Aide à projet solidaire...
Relations avec l'administration
Saisine de la ville par voie électronique (SVE)
Inscriptions (gratuite) au service des sms/newsletter
Autres demandes
Louer une salle
Déposer une petite annonce dans le journal
Inscription sur liste d'attente pour un parking

ligne
Famille : les vacances des enfants

ACTION JEUNESSE
Espace Duflos
79, rue Charles-Duflos
01 84 11 74 47

SÉJOURS 6-13 ANS
01 41 19 83 00 Poste 8513

LES FICHES SANITAIRES  

Séjours vacances 6/17
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F SÉJOUR 

Sorties et séjours action jeunesse AJ
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F AJ 


LES RÈGLEMENTS
- des séjours Action Jeunesse
- des séjours vacances


Vacances Printemps 2019  

PASS SPORTS VACANCES
picto telechargerLe bulletin d'inscription - A déposer à l'accueil des mairies

ACTIVITÉS JEUNESSE

picto telechargerLa fiche d'inscription ACTIVITÉS PRINTEMPS
Inscription à déposer à l'Espace Duflos du 1er au 3 avril


LES SÉjours

2 séjours vous sont proposés, les dossiers d'inscription seront disponibles ci-dessous, comme aux accueils des mairies à partir du 11 février 2019, leur dépôt se faisant à partir du 18 février.
Descriptif dans le dépliant ci-contre.
Depliant
SÉJOURS 6-10 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Bord de mer" à Saint-Nazaire-sur-Charente
Un séjour du samedi 20 au samedi 27 avril 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR  + attestation nautique

SÉJOURS 11-14 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Linguistique" à Eastbourne (East Sussex) en Angleterre
Un séjour du dimanche 21 au dimanche 28 avril 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

 

DepliantVacances Eté 2019  

4 séjours 6-13 ans vous sont proposés, les dossiers d'inscription seront disponibles ci-dessous, comme aux accueils des mairies à partir du 1er avril, leur dépôt se faisant à partir du 15 avril 2019.

SÉJOUR 6-8 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Les petits trappeurs" à Gérardmer (Vosges)
Un séjour du lundi 22 juillet au vendredi 2 août 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

SÉJOUR 6-10 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"100% fun" sur la presqu'île de Crozon (Finistère)
Un séjour du samedi 6 au samedi 19 juillet 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

SÉJOUR 9-10 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Nature et sports" à Mont-Roc (Tarn)
Un séjour du samedi 19 au mardi 30 juillet 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

SÉJOUR 11-13 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Dynamique altitude" à Vars-Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
Un séjour du samedi 6 au mercredi 17 juillet 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

DepliantSÉJOUR 14-17 ans 
Inscription à déposer à l'Espace Duflos
"Bella Italia" séjour itinérant en Italie
Un séjour du jeudi 18 au mercredi 31 juillet 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F AJ
et une attestation nautique à faire remplir en piscine

Famille, de 0 à 11ans : l'école
dejs@bois-colombes.com

LES TARIFS PÉRISCOLAIRES  
2018-2019

Valables du
1er septembre 2018
au 31 août 2019

Vignette tarifs scolaires

SECTORISATION SCOLAIRE

Jusqu'à juillet 2019 :

Maternelles
picto



Élémentaires
picto



A partir de septembre 2019, un seul plan de sectorisation pour les maternelles et élémentaires :
picto






L'année scolaire en cours

Inscriptions scolaires et périscolaires en cours d'année
Tous les documents à remplir pour inscrire votre enfant scolarisé en cours d'année sur la ville sont réunis dans les 2 dossiers zippés à télécharger ci-dessous.

picto telechargerDossier zippé pour l'inscription scolaire 2018-2019
picto telechargerDossier zippé pour l'inscription périscolaire 2018-2019

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer à l'accueil des mairies accompagnés des copies de pièces justificatives demandées.
Vous recevrez par la suite une fiche bleue validant l'inscription à l'école.


Modifications d'inscriptions périscolaires de l'année en cours
dejs@bois-colombes.com.
Pour un changement d'inscription devant prendre effet au 1er du mois N, vous devez remplir un formulaire de modification D (maternel ou élémentaire) joint d'un des justificatifs demandés et le déposer en mairies avant la fin du mois précédent.

pour les maternelles :
tiret Le formulaire D Maternelles
pour les élémentaires :
tiret Le formulaire D Élémentaires

Inscriptions scolairesLes inscriptions scolaires de l'année prochaine 2019/2020
Votre enfant né en 2016 ?
Ou bien il sera nouvellement scolarisé sur la ville en septembre 2019 ?
Alors vous devez l'inscrire à l'école, à l'aide du dossier scolaire disponible aux accueils des mairies ou téléchargeable ci-dessous :

Ce dossier contient :
- Une notice scolaire
- La liste des pièces à fournir

ainsi que des documents à remplir en 1 seul exemplaire (1 par famille) :
- Le dossier famille A
- L'attestation d'hébergement G, si besoin
- La confirmation parentale H

et des documents à remplir à raison de 1 exemplaire par enfant :
- La fiche inscription B
- La demande de dérogation C, si besoin
- La fiche sanitaire Fper

picto telechargerDossier zippé pour l'inscription scolaire 2019-2020

Dossier à déposer rempli aux accueils des mairies
Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées à l'accueil des mairies.


Vous recevrez par la suite
- une fiche bleue validant l'inscription à l'école
qui devra être transmise au directeur de l'école ;
- puis la lettre du directeur de l'école vous indiquant les modalités de la rentrée 2019-2020.

Si vous n'avez pas reçu de confirmation, fiche bleue E dans un délai de 3 semaines, vous devez contacter le service Enseignement par téléphone au 01 41 19 83 00, ou par mail à enseignement@bois-colombes.com

Merci de ne déposer aucun dossier dans les écoles.

Les inscriptions périscolaires 2019/2020

INSCRIPTIONS AUX ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES 2019-2020
Pas de panique ! Elles font l'objet d'un autre dossier d'inscription, disponible en juin 2019...



POUR LES ENSEIGNANTS
tiret le livret d'action culturelle à l'école 2018-2019
tiret le livret d'action culturelle 11-17 ans 2018-2019
ANNEXES
tiretLe règlement du pôle éducation
tiretTélécharger le guide des dangers d'internet



Famille, de 11 à 17 ans : la jeunesse
carte adherent
La carte d'adhésion
Valable du 01/09/2018 jusqu'au 31/08/2019
p.1 et p.2 : flyer d'explication
p.3 à p.6 : dossier à remplir
p.7 et p.8 : fiche sanitaire de liaison
p.9 : attestation d'hébergement si nécessaire
tiret dossier d'adhésion complet 2018-2019
tiretRèglement de l'Action-Jeunesse

et pour l'inscription sms, c'est ici :
www.bois-colombes.com/pratique/sms.php


Ateliers mensuels
(réservés aux adhérents
Inscription à déposer à l'Action Jeunesse
ou par mail à actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerProgramme + fiche d'inscription
     MARS/AVRIL 2019

Le BIJ (PSC1, BAFA, Aide à projet)
tiretFormulaire d'inscription PSC1 (session à venir)
tiretFormulaire d'inscription BAFA avril 2019
(prolongation des inscriptions après le 29 mars)
tiretRèglement du BAFA et du PSC1
tiretFormulaire de demande d'aide à projet
(date de la prochaine commission : 20 mai 2019)
tiretRèglement de l'aide au projet


Jeunes diplômés
tiretDemande de soutien financier
(Hors délai, ce lien n'est plus actif)


Le CMJ
tiretRèglement du CMJ


Les loisirs, la culture

c-culturel@bois-colombes.com

Les inscriptions aux activités des centres culturels 2018/2019

Tous les documents à remplir pour vous inscrire ou inscrire votre enfant sont réunis ci-dessous :

Ce dossier contient :
1/ des documents à garder ou à consulter :
- La liste des cours
- La notice explicative
- Les tarifs des cours et stages
- Le règlement des activités culturelles

2/ des fiches pour s'inscrire
- cours enfant
- cours adulte
- stage enfant
- stage adulte

tiret Dossier zippé pour l'inscription

Documents à déposer remplis à l'Espace Duflos et à l'Espace Schiffers ou à envoyer par courrier à :

Mairie de Bois-Colombes
Inscriptions activités des centres culturels
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées (voir - La notice explicative ).




La salle Jean-Renoir
tiretLe carnet de saison 2018-2019
tiretDemande de réservation de spectacles 2018/2019

Autorisations de stationnement, voirie et arrêtés de voirie
voirie@bois-colombes.com








Tournages de filmRÉSERVER UN EMPLACEMENT DE VOIRIE...
Les particuliers ou les professionnels qui souhaitent disposer d'un espace réservé de stationnement devant une maison ou un immeuble pour la durée d'un déménagement peuvent réserver un emplacement pour stationnement du véhicule de déménagement à proximité du lieu de chargement où déchargement, et interdire le stationnement aux autres usagers.

Cette demande nécessitant la rédaction d'un arrêté municipal signé (document obligatoire, apposé sur les panneaux de réservation de l'emplacement), elle s'effectue auprès des services municipaux, à l'aide des formulaires disponibles ci-dessous et doit parvenir en mairie 3 semaines avant la date de réservation (15 jours ouvrés).

Qu'il s'agisse d'une réservation d'emplacement de stationnement ou d'un barrage total de la chaussée (usage d'un monte-meuble par exemple), la perception du droit d'occupation du domaine public s'applique (voir les tarifs téléchargeables ci-dessous)

Vous pouvez être amené à remplir 2 formulaires dans le cas où vous souhaitez un barrage de rue à une des deux adresses (sur BC) et un simple stationnement réservé à l'autre adresse (sur BC) : dans ce cas, remplissez les formulaires 7 et 7ter.


Toute demande incomplète ne sera pas traitée :
   - Professionnels : inscrivez vos SIRET et APE lorsqu'ils sont demandés
   - Particuliers : en cas de déménagement, l'adresse de facturation doit être votre nouvelle adresse


Formulaires à remplir en cas de déménagement ou de tournages de films
tiret n°7 : stationnement réservé simple (pour déménagement ou emménagement simple)
tiret n°7bis : stationnement réservé double (déménagement puis emménagement sur Bois-Colombes)
tiret n°7ter : demande de barrage total de rue (simple ou double)
tiret Droits d'occupation du domaine public : Tarifs en cours
(Attention, toute demande dont la réalisation aura lieu l'année N sera facturée au tarif N, même si sa demande a eu lieu en N-1).


retour
Famille : la petite enfance
 

Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de place en accueil municipal (inscription sur liste d'attente, à partir du 6e mois de grossesse)
tiret de modification enfant/famille
tiret de réclamation

Pour vous aider
tiret Les fiches ABCDE explicatives pour l'inscription d'un enfant
tiret Aide Pour l’Emploi d’un Assistant Maternel ou d’un Assistant Parental (A.P.E.A.M.A.P.)
tiret Dépliant sur le temps d'adaptation du jeune enfant
tiret Attestation d'hébergement
retour
Commerce et tourisme
 


Accessibilité : dépôt d'un Ad'Ap
tiret CERFA  nécessaire
tiret Notice explicative disponible au guichet
tiret Lettre de Monsieur le Maire sur l'Ad'AP
(mai 2015)

Certaines sociétés pratiquent un démarchage agressif, par téléphone, fax ou mail, en se faisant passer parfois pour une autorité administrative.
Soyez vigilants !
picto telechargerCliquez ici pour en savoir plus

En savoir plus grâce à accessibilite.gouv.fr

Installation d'enseigne - devanture
tiret N°13 : demande d'autorisation de pose d'enseigne
tiret Charte des devantures des commerçants

Taxe de séjour
tiret Tarifs taxe de séjour à partir du 01/01/2019 (TS0)
tiret Déclaration trimestrielle de la taxe de séjour
(TS1 + TS2)

Déclaration de débit de boissons
tiret Accès au Cerfa n°11542*04







Terrasses et étalages
tiret Règlement des terrasses
tiret Règlement des étalages
tiret n°6 : étalage-chevalet-rotissoire/vitrine d'exposition
tiret n°6bis : terrasse plein-air ou semi-fermée
tiret n°8 : autre occupation du domaine public
"emprise provisoire"



Demande d'autorisation commerce ambulant
tiret n°2 : commerce ambulant

Appels à manifestation d'intérêt
pour la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public en vue d'une exploitation économique ponctuelle.

tiretFoodtruck du mercredi, place de la Résistance
- en ligne jusqu'au 23 avril
tiret Stands restauration pour "Jeunesse en fête"
du 7 septembre 2019
- en ligne jusqu'au 20 mai

Ces appels vous intéressent ?
Pour postuler, remplissez la demande d'autorisation
en qui figure dans l'appel, en précisant le titre de la manifestation concernée, puis envoyez le tout au service précisé dans le document (pas au service voirie).


retour
Action sociale : handicap
  Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de dossier MDPH
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Pour le pass navigo améthyste,  voir plus bas, rubrique "personnes âgées".
retour
Aide sociale et logement
  Logement
tiret"Ma demande de logement social"
tiretFormulaire de signalement d'habitat indigne
tiretDemande de logement social :
https://www.demande-logement-social.gouv.fr/
Ce site internet, mis à disposition par le ministère chargé du logement propose des services pratiques relatifs à la demande de logement social. Ce site permet
- d'enregistrer une nouvelle demande de logement social en ligne
- de renouveler, mettre à jour ou consulter une demande de logement social existante
- de consulter un annuaire des guichets
- de consulter des informations statistiques relatives au logement social
retour
Famille : personnes âgées

CCAS

Espace Duflos
79 rue charles-Duflos
Transport et forfait Améthyste
tiret Forfait Navigo Améthyste : mode d'emploi et liste des pièces à fournir - Contactez le CCAS pour connaître les conditions de ressources et justificatifs à présenter
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Service de transport adapté : Guide de l'usager

Allocation Personnalisée d'Autonomie
tiret L' APA, les infos du site .gouv.fr
tiret L' APA, les infos du site du département des Hauts-de-Seine

Divers
tiret Les sorties du CCAS (bientôt les sorties 2019-2020)
tiret Demande de rendez-vous
retour
Communication de documents
  Dépôt d'une petite annonce dans le journal de la ville
tiret Formulaire de petite annonce à remplir et à déposer à l'accueil
(vous pouvez envoyer un simple mail avec le contenu de votre annonce à bois-colombes@bois-colombes.com)
A noter : la petite annonce n'est pas un message publicitaire. En cas de demande de publicité, contactez la régie
publicitaire :
CMP Conseil Marketing Publicité - Tél. : 01 64 62 26 00 - Fax : 01 64 62 28 49 - contact@groupecmp.fr

Affichage libre de la ville
tiret Liste et plan des panneaux d'affichage libre de la ville



retour
Autres demandes - Saisine par voie électronique
 



Vous pouvez soumettre votre demande spécifique grâce au formulaire ci-dessous.
N'oubliez pas de nous transmettre votre adresse en cas de demande de document par exemple, votre numéro de téléphone si votre demande implique que le service concerné vous contacte etc.


C'est à vous !

NOM DE FAMILLE :
PRÉNOM :
ADRESSE MAIL :
Votre demande :
   

 

 
retour
Pour contacter la mairie :

mairie
Hôtel de ville

15, rue Charles-Duflos
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 41 19 83 00
Fax : 01 41 19 83 26
mairie
Mairie de quartier Mermoz

102, rue Adolphe-Guyot
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 47 81 91 91
Fax : 01 56 83 70 45
mairie
Mairie de quartier Les Bruyères

2, allée Marc-Birkigt
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 56 83 75 10
Fax : 01 56 83 75 11

Horaires d'ouverture du lundi au samedi matin* : 8h30-12h et 13h30-17h30.

*Le samedi matin, seul le guichet d'accueil est ouvert - Le point de paiement centralisé est fermé chaque 1er samedi du mois

Directeur de la publication : Yves Révillon

Rédaction, animation et gestion éditoriale : service Communication -