Mairie de Bois-Colombes - 15, rue Charles-Duflos - 01 41 19 83 00

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Faciliter vos démarches et éviter les déplacements

Les demandes sont rangées par rubrique :

Papiers et citoyenneté
État civil (naissance, mariage, décès)
Carte d'identité
Inscription/modification sur liste électorale
Recensement citoyen
Procuration
Légalisation de signature
Voyage
Passeport
Sortie de territoire d'un mineur
Départ à l'étranger
Attestation d'accueil
Famille : les unions
Certificat de concubinage
Conclure un PACS
Mariage

Famille : de 0 à 107 ans
Petite enfance
École (inscriptions scolaires, périscolaires,...)
Jeunesse (carte d'adhésion, ateliers, BIJ, CMJ...)
Personnes âgées

Loisirs et culture (cours Schiffers,…)
Paiements en ligne des factures (boisco déclic)

Famille : les vacances des enfants
Inscriptions SÉJOURS/ACTIVITÉS
Inscriptions ALSH (via boisco déclic)
Inscriptions ATELIERS (vacances et hors vacances)
Fiches sanitaires
Autorisations de stationnement, voirie, arrêtés de voirie, tarifs
Arrêtés de circulation et/ou d'occupation du domaine public
Tournages de film
Emménagement/déménagement
Autorisations d'urbanisme
Permis de construire
Déclaration préalable
Autres
Commerce et tourisme
Autorisation d'occupation du domaine public (terrasse, vitrine,...)
Autorisation de débit de boisson
Déclarations chambres d'hôtes, taxe de séjour...
Communication de documents
Demande du journal JBC
Demande de guide
Demande de la liste électorale
Tout autre document administratif
Propreté
Bacs pour tri des déchets
Composteurs
Intervention pour effacement de graffiti
Enlèvement encombrants
Signalement habitat insalubre
Action sociale
Handicap
Logement
Subventions et soutien financier
Demande de subventions aux associations
Jeunes diplômés
Aide à projet solidaire...
Relations avec l'administration
Saisine de la ville par voie électronique (SVE)
Inscriptions (gratuite) au service des sms/newsletter
Autres demandes
Louer une salle
Déposer une petite annonce dans le journal
Inscription sur liste d'attente pour un parking

ligne
Famille : les vacances des enfants

ACTION JEUNESSE
Espace Duflos

79, rue Charles-Duflos
01 84 11 74 47

LES FICHES SANITAIRES  

Séjours vacances 6/17
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F SÉJOUR 

Sorties et séjours action jeunesse AJ
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F AJ 


LES RÈGLEMENTS
- des séjours Action Jeunesse
- des séjours Jeunesse

Vacances Noël 2018  

LES ACTIVITÉS ACTION JEUNESSE
(réservés aux adhérents
Inscription à déposer à l'Action Jeunesse ou par mail à actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerLa fiche d'inscription


Vacances Hiver 2019  

DepliantLES SÉjours
2 séjours vous sont proposés, les dossiers d'inscription seront disponibles ci-dessous, comme aux accueils des mairies à partir du 26 novembre, leur dépôt se faisant à partir du 10 décembre.
Descriptif dans le dépliant ci-contre.

SÉJOURS 8-10 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Ski" à La Chapelle d'Abondance
Un séjour du samedi 23 février au samedi 2 mars 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

SÉJOURS 11-17 ans
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Ski ou snowboard" à Morzine
Un séjour du samedi 2 au samedi 9 mars2018
picto telechargerLa fiche d'inscription + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 
Depliant


Vacances Printemps 2019  

LES SÉjours
2 séjours vous sont proposés, les dossiers d'inscription seront disponibles ci-dessous, comme aux accueils des mairies à partir du 11 février 2019, leur dépôt se faisant à partir du 18 février.
Descriptif dans le dépliant ci-contre.

SÉJOURS 6-10 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Bord de mer" à Saint-Nazaire-sur-Charente
Un séjour du samedi 20 au samedi 27 avril 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription (disponible plus tard) + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

SÉJOURS 11-14 ans 
Inscription à déposer à l'accueil des mairies
"Linguistique" à Eastbourne (East Sussex) en Angleterre
Un séjour du dimanche 21 au dimanche 28 avril 2019
picto telechargerLa fiche d'inscription (disponible plus tard) + joindre la fiche sanitaire  F SÉJOUR 

Famille, de 0 à 11ans : l'école
dejs@bois-colombes.com

LES TARIFS PÉRISCOLAIRES  
2018-2019

Valables du
1er septembre 2018
au 31 août 2019

Vignette tarifs scolaires

LA SECTORISATION SCOLAIRE

Cliquez sur les images :
Maternelles (bleu) Élémentaire (rose)

Sectorisation maternelles

Sectorisation élémentaires





L'année scolaire en cours

Inscriptions scolaires en cours d'année
Tous les documents à remplir pour inscrire votre enfant scolarisé en cours d'année sur la ville sont réunis dans un seul dossier zippé à télécharger ci-dessous.

Modifications d'inscriptions périscolaires 2018/2019 (à partir du 1er octobre 2018)
dejs@bois-colombes.com.
Pour un changement d'inscription devant prendre effet au 1er du mois N, vous devez remplir un formulaire de modification D (maternel ou élémentaire) joint d'un des justificatifs demandés et le déposer en mairies avant la fin du mois précédent.

pour les maternelles :
tiret Le formulaire D Maternelles
pour les élémentaires :
tiret Le formulaire D Élémentaires

Inscriptions scolairesLes inscriptions périscolaires 2018/2019

Tous les documents à remplir pour inscrire votre enfant aux activités périscolaires 2018-2019 sont réunis dans un seul dossier zippé à télécharger ci-dessous.

Ce dossier contient des documents explicatifs à garder :
(0) - Le flyer qui a été distribué dans les carnets des enfants
(1) - La notice explicative (où figurent les tarifs 2018-2019)
(5) - Le tableau des jours d'activités/d'études

ainsi que des documents à remplir :
(2) - Le dossier
(3) - Une fiche d'inscription BPM maternels (1 exemplaire par enfant)
(4) - Une fiche d'inscription BPE élémentaires (1 exemplaire par enfant)
- l'inscription sms

tiret Dossier zippé pour l'inscription périscolaire 2018-2019

Déposez aux accueils des mairies ou envoyez-le par courrier

Mairie de Bois-Colombes
Inscriptions périscolaires
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex


Merci de ne déposer aucun dossier dans les écoles.



Inscriptions scolairesLes inscriptions scolaires 2018/2019
Tous les documents à remplir pour inscrire votre enfant né en 2015 ou nouvellement scolarisé sur la ville sont réunis dans un seul dossier zippé à télécharger ci-dessous.

Ce dossier contient :
- La notice scolaire
- La liste des pièces à fournir
ainsi que des documents à remplir en 1 seul exemplaire (1 par famille) :
- Le dossier famille A
- L'attestation d'hébergement G
- La confirmation parentale H
et des documents à remplir à raison de 1 exemplaire par enfant :
- La fiche inscription B
- La demande de dérogation
- La fiche sanitaire Fper

tiret Dossier zippé pour l'inscription scolaire 2018-2019

Dossier à déposer rempli aux accueils des mairies

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées.
Vous recevrez par la suite une fiche bleue validant l'inscription à l'école.

NB : les inscriptions aux activités périscolaires font l'objet d'un autre dossier d'inscription, voir ci-dessous.


POUR LES ENSEIGNANTS
tiret le livret d'action culturelle à l'école 2018-2019
En ligne en septembre :
tiret le livret d'action culturelle 11-17 ans 2018-2019
ANNEXES
tiretLe règlement du pôle éducation
tiretTélécharger le guide des dangers d'internet



Famille, de 11 à 17 ans : la jeunesse
carte adherent
La carte d'adhésion
Valable du 01/09/2018 jusqu'au 31/08/2019
p.1 et p.2 : flyer d'explication
p.3 à p.6 : dossier à remplir
p.7 et p.8 : fiche sanitaire de liaison
p.9 : attestation d'hébergement si nécessaire
tiret dossier d'adhésion complet 2018-2019
tiretRèglement de l'Action-Jeunesse

et pour l'inscription sms, c'est ici :
www.bois-colombes.com/pratique/sms.php


Ateliers mensuels
(réservés aux adhérents
Inscription à déposer à l'Action Jeunesse
ou par mail à actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerProgramme + fiche d'inscription
     NOVEMBRE/DÉCEMBRE

Le BIJ (PSC1, BAFA, Aide à projet)
tiretFormulaire d'inscription PSC1 à rendre avant le 6/12
tiretRèglement du BAFA et du PSC1
tiretFormulaire de demande d'aide au projet
tiretRèglement de l'aide au projet


Jeunes diplômés
tiretDemande de soutien financier
(Hors délai, ce lien n'est plus actif)


Le CMJ
tiretRèglement du CMJ


Les loisirs, la culture

c-culturel@bois-colombes.com

Les inscriptions aux activités des centres culturels 2018/2019

Tous les documents à remplir pour vous inscrire ou inscrire votre enfant sont réunis ci-dessous :

Ce dossier contient :
1/ des documents à garder ou à consulter :
- La liste des cours
- La notice explicative
- Les tarifs des cours et stages
- Le règlement des activités culturelles

2/ des fiches pour s'inscrire
- cours enfant
- cours adulte
- stage enfant
- stage adulte

tiret Dossier zippé pour l'inscription

Documents à déposer remplis à l'Espace Duflos et à l'Espace Schiffers ou à envoyer par courrier à :

Mairie de Bois-Colombes
Inscriptions activités des centres culturels
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées (voir - La notice explicative ).




La salle Jean-Renoir
tiretLe carnet de saison 2018-2019
tiretDemande de réservation de spectacles 2018/2019

Autorisations de stationnement, voirie et arrêtés de voirie
voirie@bois-colombes.com








Tournages de filmRÉSERVER UN EMPLACEMENT DE VOIRIE...
Les particuliers ou les professionnels qui souhaitent disposer d'un espace réservé de stationnement devant une maison ou un immeuble pour la durée d'un déménagement peuvent réserver un emplacement pour stationnement du véhicule de déménagement à proximité du lieu de chargement où déchargement, et interdire le stationnement aux autres usagers.

Cette demande nécessitant la rédaction d'un arrêté municipal signé (document obligatoire, apposé sur les panneaux de réservation de l'emplacement), elle s'effectue auprès des services municipaux, à l'aide des formulaires disponibles ci-dessous et doit parvenir en mairie 3 semaines avant la date de réservation (15 jours ouvrés).

Qu'il s'agisse d'une réservation d'emplacement de stationnement ou d'un barrage total de la chaussée (usage d'un monte-meuble par exemple), la perception du droit d'occupation du domaine public s'applique (voir les tarifs téléchargeables ci-dessous)

Vous pouvez être amené à remplir 2 formulaires dans le cas où vous souhaitez un barrage de rue à une des deux adresses (sur BC) et un simple stationnement réservé à l'autre adresse (sur BC) : dans ce cas, remplissez les formulaires 7 et 7ter.


Toute demande incomplète ne sera pas traitée :
   - Professionnels : inscrivez vos SIRET et APE lorsqu'ils sont demandés
   - Particuliers : en cas de déménagement, l'adresse de facturation doit être votre nouvelle adresse


Formulaires à remplir en cas de déménagement ou de tournages de films
tiret n°7 : stationnement réservé simple (pour déménagement ou emménagement simple)
tiret n°7bis : stationnement réservé double (déménagement puis emménagement sur Bois-Colombes)
tiret n°7ter : demande de barrage total de rue (simple ou double)
tiret Droits d'occupation du domaine public :Tarifs 2018
(Attention, toute demande dont la réalisation aura lieu en 2019 sera facturée au tarif 2019, même si sa demande a eu lieu en 2018).


retour
Famille : la petite enfance
 

Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de place en accueil municipal (inscription sur liste d'attente, à partir du 6e mois de grossesse)
tiret de modification enfant/famille
tiret de réclamation

Pour vous aider
tiret Les fiches ABCDE explicatives pour l'inscription d'un enfant
tiret Aide Pour l’Emploi d’un Assistant Maternel ou d’un Assistant Parental (A.P.E.A.M.A.P.)
tiret Dépliant sur le temps d'adaptation du jeune enfant
tiret Attestation d'hébergement
retour
Commerce et tourisme
 


Accessibilité : dépôt d'un Ad'Ap
tiret CERFA  nécessaire
tiret Notice explicative disponible au guichet
tiret Lettre de Monsieur le Maire sur l'Ad'AP
(mai 2015)

Certaines sociétés pratiquent un démarchage agressif, par téléphone, fax ou mail, en se faisant passer parfois pour une autorité administrative.
Soyez vigilants !
picto telechargerCliquez ici pour en savoir plus

En savoir plus grâce à accessibilite.gouv.fr

Installation d'enseigne - devanture
tiret N°13 : demande d'autorisation de pose d'enseigne
tiret Charte des devantures des commerçants

Taxe de séjour
tiret Tarifs taxe de séjour (TS0)
tiret Déclaration trimestrielle de la taxe de séjour
(TS1 + TS2)



Terrasses et étalages
tiret Règlement des terrasses
tiret Règlement des étalages
tiret n°6 : étalage-chevalet-rotissoire/vitrine d'exposition
tiret n°6bis : terrasse plein-air ou semi-fermée
tiret n°8 : autre occupation du domaine public
"emprise provisoire"


Demande d'autorisation commerce ambulant
tiret n°2 : commerce ambulant

Déclaration de débit de boissons
tiret Accès au Cerfa n°11542*04

retour
Action sociale : handicap
  Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de dossier MDPH
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Pour le pass navigo améthyste,  voir plus bas, rubrique "personnes âgées".

retour
Aide sociale et logement
  Logement
tiretFormulaire de signalement d'habitat indigne
tiretDemande de logement social :
https://www.demande-logement-social.gouv.fr/
Ce site internet, mis à disposition par le ministère chargé du logement propose des services pratiques relatifs à la demande de logement social. Ce site permet
- d'enregistrer une nouvelle demande de logement social en ligne
- de renouveler, mettre à jour ou consulter une demande de logement social existante
- de consulter un annuaire des guichets
- de consulter des informations statistiques relatives au logement social
retour
Famille : personnes âgées
  Transport et forfait Améthyste
tiret Forfait Navigo Améthyste : mode d'emploi et liste des pièces à fournir
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Service de transport adapté : Guide de l'usager

Allocation Personnalisée d'Autonomie
tiret L' APA, les infos du site .gouv.fr
tiret L' APA, les infos du site du département des Hauts-de-Seine

Divers
tiret Les sorties du CAS
tiret Demande de rendez-vous
retour
Communication de documents
  Dépôt d'une petite annonce dans le journal de la ville
tiret Formulaire de petite annonce à remplir et à déposer à l'accueil
(vous pouvez envoyer un simple mail avec le contenu de votre annonce à bois-colombes@bois-colombes.com)
A noter : la petite annonce n'est pas un message publicitaire. En cas de demande de publicité, contactez la régie
publicitaire :
CMP Conseil Marketing Publicité - Tél. : 01 64 62 26 00 - Fax : 01 64 62 28 49 - contact@groupecmp.fr

Affichage libre de la ville
tiret Liste et plan des panneaux d'affichage libre de la ville



retour
Autres demandes - Saisine par voie électronique
 



Vous pouvez soumettre votre demande spécifique grâce au formulaire ci-dessous.
N'oubliez pas de nous transmettre votre adresse en cas de demande de document par exemple, votre numéro de téléphone si votre demande implique que le service concerné vous contacte etc.


C'est à vous !

NOM DE FAMILLE :
PRÉNOM :
ADRESSE MAIL :
Votre demande :
   

 

 
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Pour contacter la mairie :

mairie
Hôtel de ville

15, rue Charles-Duflos
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 41 19 83 00
Fax : 01 41 19 83 26
mairie
Mairie de quartier Mermoz

102, rue Adolphe-Guyot
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 47 81 91 91
Fax : 01 56 83 70 45
mairie
Mairie de quartier Les Bruyères

2, allée Marc-Birkigt
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 56 83 75 10
Fax : 01 56 83 75 11

Horaires d'ouverture du lundi au samedi matin* : 8h30-12h et 13h30-17h30.

*Le samedi matin, seul le guichet d'accueil est ouvert - Le point de paiement centralisé est fermé chaque 1er samedi du mois

Directeur de la publication : Yves Révillon

Rédaction, animation et gestion éditoriale : service Communication -