Mairie de Bois-Colombes - 15, rue Charles-Duflos - 01 41 19 83 00

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Faciliter vos démarches et éviter les déplacements

Les demandes sont rangées par rubrique :

Papiers et citoyenneté
État civil (naissance, mariage, décès)
Carte d'identité
Inscription/modification sur liste électorale
Recensement citoyen
Procuration
Légalisation de signature
Voyage
Passeport
Sortie de territoire d'un mineur
Départ à l'étranger
Attestation d'accueil
Famille : les unions
Certificat de concubinage
Conclure un PACS
Mariage

Famille : de 0 à 107 ans
Petite enfance
École (inscriptions scolaires, périscolaires,...)
Jeunesse (carte d'adhésion, ateliers, BIJ, CMJ...)
Personnes âgées

Loisirs et culture (cours Schiffers,…)
Paiements en ligne des factures (boisco déclic)

Famille : les vacances des enfants
Inscriptions SÉJOURS/ACTIVITÉS
Inscriptions PASS SPORTS
Inscriptions ALSH (via boisco déclic)
Inscriptions ATELIERS (vacances et hors vacances)
Fiches sanitaires
Autorisations de stationnement, voirie, arrêtés de voirie, tarifs
Arrêtés de circulation et/ou d'occupation du domaine public
Tournages de film
Emménagement/déménagement
Autorisations d'urbanisme
Permis de construire
Déclaration préalable
Autres
Commerce et tourisme
Autorisation d'occupation du domaine public (terrasse, vitrine,...)
Autorisation de débit de boisson
Déclarations chambres d'hôtes, taxe de séjour...
Appels à manifestation d'intérêt
Communication de documents
Demande du journal JBC
Demande de guide
Demande de la liste électorale
Tout autre document administratif
Propreté
Bacs pour tri des déchets
Composteurs
Intervention pour effacement de graffiti
Enlèvement encombrants
Signalement habitat insalubre
Action sociale
Handicap
Logement
Subventions et soutien financier
Demande de subventions aux associations
Jeunes diplômés
Aide à projet solidaire...
Relations avec l'administration
Saisine de la ville par voie électronique (SVE)
Inscriptions (gratuite) au service des sms/newsletter
Autres demandes
Louer une salle
Déposer une petite annonce dans le journal
Inscription sur liste d'attente pour un parking

ligne
Famille : les vacances des enfants
ACTION JEUNESSE
Espace Duflos
79, rue Charles-Duflos
01 84 11 74 47

SÉJOURS 6-13 ANS
01 41 19 83 00 Poste 8513

LES FICHES SANITAIRES  

Séjours vacances 6/17
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F SÉJOUR 

Sorties et séjours Action Jeunesse AJ
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F AJ 


CMJ
tiret La fiche sanitaire /autorisation parentale
 F CMJ 

LES RÈGLEMENTS
- des séjours Action Jeunesse
- des séjours vacances

Vacances Toussaint 2019  

Pour valider toute inscription, votre enfant doit aparavant avoir un dossier 2019-2020 à son nom :
Si votre enfant n'est pas déjà connu de nos services pour l'année en cours, vous devrez remplir
- Pour les 6/11 scolarisés jusqu'en CM2, un dossier périscolaire : (téléchargeable ici)
- Pour les ados 12/17, un dossier d'adhésion aux activités jeunesse : (téléchargeable ici)
Si un dossier au nom de votre enfant existe déjà pour 2019-2020, remplissez simplement la fiche d'inscription au séjour ou à l'activité souhaitée, disponible ci-dessous :

LES SÉJOURS TOUSSAINT SONt COMPLETS
gg
PASS SPORTS VACANCES
Les inscriptions sont closes car complètes

ACTIVITÉS VACANCES DES 11-17
Inscription à déposer à l'ESPACE DUFLOS - 79, rue Charles-Duflos
ou par mail à : actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerLa fiche d'inscription (à déposer du 7 au 9 octobre)

Famille, de 0 à 11ans : l'école
dejs@bois-colombes.com


LES TARIFS 2019/2020
seront valables à partir du 1er septembre 2019


Vignette tarifs scolaires


SECTORISATION SCOLAIRE

Un seul plan de sectorisation pour les maternelles
et élémentaires :
picto





Inscriptions scolairesLes inscriptions périscolaires de 2019-2020

Tous les documents à remplir pour inscrire votre enfant aux activités périscolaires 2019-2020 sont réunis dans un seul dossier zippé à télécharger ci-dessous.

picto telecharger Dossier zippé pour l'inscription périscolaire 2019-2020

Ce dossier contient des documents à garder :
(1) - la notice explicative où figurent les tarifs 2019-2020
(8) - la plaquette du PEdT,

ainsi que des documents à remplir :
(2) - Le dossier
(3) - Une fiche d'inscription BPM maternels (1 exemplaire par enfant)
(4) - Une fiche d'inscription BPE élémentaires (1 exemplaire par enfant)
(5) - le récepissé qui sera rempli en mairie au moment du dépôt du dossier
(6) - l'inscription sms éventuelle, que vous pouvez faire tout de suite en ligne ici

Déposez ce dossier aux accueils des mairies

ATTENTION : Le dépôt de votre dossier ne vaut pas acceptation.
Celui-ci sera vérifié par la direction Enfance Jeunesse et Sport :
- si votre dossier est incomplet, il vous sera retourné avec la liste des pièces manquantes ;
- si votre dossier est complet, vous recevrez avant le 1er septembre 2019 par courrier un récépissé C à garder comme preuve d'inscription.


Modifications des inscriptions périscolaires en cours d'année
Conformément à la délibération du 10 juin 2014, et sous réserve d'acceptation par le service, toute modification doit être justifiée par un certificat médical (enfant ou parent), un changement de situation professionnelle ou familiale, un déménagement ou un changement d'école.
picto telechargerFormulaire D (enfants en maternels)
picto telechargerFormulaire D (enfants en élémentaires)


Inscriptions scolairesLes inscriptions scolaires de 2019/2020
Votre enfant né en 2016 ?
Ou bien il sera nouvellement scolarisé sur la ville en septembre 2019 ?
Alors vous devez l'inscrire à l'école, à l'aide du dossier scolaire disponible aux accueils des mairies ou téléchargeable ci-dessous :

picto telechargerDossier zippé pour l'inscription scolaire 2019-2020

Ce dossier contient :
- Une notice scolaire
- La liste des pièces à fournir

ainsi que des documents à remplir en 1 seul exemplaire (1 par famille) :
- Le dossier famille A
- L'attestation d'hébergement G, si besoin
- La confirmation parentale H

et des documents à remplir à raison de 1 exemplaire par enfant :
- La fiche inscription B
- La demande de dérogation C, si besoin
- La fiche sanitaire Fper

Dossier à déposer rempli aux accueils des mairies

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées à l'accueil des mairies.


Vous recevrez par la suite
- une fiche bleue validant l'inscription à l'école
qui devra être transmise au directeur de l'école ;
- puis la lettre du directeur de l'école vous indiquant les modalités de la rentrée 2019-2020.

Si vous n'avez pas reçu de confirmation, fiche bleue E dans un délai de 3 semaines, vous devez contacter le service Enseignement par téléphone au 01 41 19 83 00, ou par mail à enseignement@bois-colombes.com

Merci de ne déposer aucun dossier dans les écoles.


POUR LES ENSEIGNANTS
tiret le livret d'action culturelle à l'école 2019-2020
tiret le livret d'action culturelle 11-17 ans 2019-2020



ANNEXES
tiretLe règlement des accueils périscolaires, extra scolaires et du service minimum d'insertion
tiretConditions de paiement des activités du pôle Éducation
tiretTélécharger le guide des dangers d'internet



Famille, de 11 à 17 ans : la jeunesse
carte adherent
La carte d'adhésion 2019/2020
Valable du 01/09/2019 jusqu'au 31/08/2020
p.1 : flyer d'explication
p.2 à p.5 : dossier à remplir
p.6 et p.7 : fiche sanitaire de liaison
p.8 : attestation d'hébergement si nécessaire
tiretDossier d'adhésion complet 2019-2020
tiretRèglement de l'Action-Jeunesse


et pour l'inscription sms, c'est ici :
www.bois-colombes.com/pratique/sms.php


Ateliers mensuels
(réservés aux adhérents
Inscription à déposer à l'Action Jeunesse
ou par mail à actjeu@bois-colombes.com
picto telechargerProgramme + fiche d'inscription
    (Novembre/décembre)

Le BIJ (PSC1, BAFA, Aide à projet)
tiretFormulaire de demande d'aide à projet
(date de la prochaine commission : 20 mai 2019)
tiretRèglement de l'aide au projet
tiretFormulaire d'inscription PSC1 (session à venir)
tiretFormulaire d'inscription BAFA (session d'octobre 2019)
tiretRèglement du BAFA et du PSC1

Jeunes diplômés
tiretDemande de soutien financier (le formulaire)
tiretDemande de soutien financier (la notice)



Le CMJ
tiretFiche sanitaire/autorisations CMJ
tiretRèglement du CMJ


Les loisirs, la culture

c-culturel@bois-colombes.com

Les inscriptions aux activités des centres culturels 2019/2020

---LISTE DES COURS 2019/2020
Liste des cours



--- TARIFS 2019/2020
Vignette des tarifs culturels

Tous les documents à remplir pour vous inscrire ou inscrire votre enfant sont réunis ci-dessous :

picto telechargerDossier zippé pour l'inscription aux activités culturelles

Ce dossier contient :
1/ des documents à garder ou à consulter :
- La liste des cours
- La notice explicative
- Les tarifs des cours et stages
- Le règlement des activités culturelles

2/ des fiches pour s'inscrire
- cours enfant
- cours adulte
- stage enfant
- stage adulte


Documents à déposer remplis à l'Espace Duflos et à l'Espace Schiffers ou à envoyer par courrier à :

Mairie de Bois-Colombes
Inscriptions activités des centres culturels
15, rue Charles-Duflos
92277 Bois-Colombes cedex

Vous devrez remplir ces documents, les signer et les déposer accompagnés des copies de pièces justificatives demandées (voir - La notice explicative ).




La salle Jean-Renoir
tiretLe carnet de saison 2019-2020
tiretDemande de réservation de spectacles 2019/20

Autorisations de stationnement, voirie et arrêtés de voirie
voirie@bois-colombes.com








Tournages de filmRÉSERVER UN EMPLACEMENT DE VOIRIE...
Les particuliers ou les professionnels qui souhaitent disposer d'un espace réservé de stationnement devant une maison ou un immeuble pour la durée d'un déménagement peuvent réserver un emplacement pour stationnement du véhicule de déménagement à proximité du lieu de chargement où déchargement, et interdire le stationnement aux autres usagers.

Cette demande nécessitant la rédaction d'un arrêté municipal signé (document obligatoire, apposé sur les panneaux de réservation de l'emplacement), elle s'effectue auprès des services municipaux, à l'aide des formulaires disponibles ci-dessous et doit parvenir en mairie 3 semaines avant la date de réservation (15 jours ouvrés).

Qu'il s'agisse d'une réservation d'emplacement de stationnement ou d'un barrage total de la chaussée (usage d'un monte-meuble par exemple), la perception du droit d'occupation du domaine public s'applique (voir les tarifs téléchargeables ci-dessous)

Vous pouvez être amené à remplir 2 formulaires dans le cas où vous souhaitez un barrage de rue à une des deux adresses (sur BC) et un simple stationnement réservé à l'autre adresse (sur BC) : dans ce cas, remplissez les formulaires 7 et 7ter.


Toute demande incomplète ne sera pas traitée :
   - Professionnels : inscrivez vos SIRET et APE lorsqu'ils sont demandés
   - Particuliers : en cas de déménagement, l'adresse de facturation doit être votre nouvelle adresse


Formulaires à remplir en cas de déménagement ou de tournages de films
tiret n°7 : stationnement réservé simple (pour déménagement ou emménagement simple)
tiret n°7bis : stationnement réservé double (déménagement puis emménagement sur Bois-Colombes)
tiret n°7ter : demande de barrage total de rue (simple ou double)
tiret Droits d'occupation du domaine public : Tarifs en cours
(Attention, toute demande dont la réalisation aura lieu l'année N sera facturée au tarif N, même si sa demande a eu lieu en N-1).


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Famille : la petite enfance

Illustration de l'article


Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de place en accueil municipal (inscription sur liste d'attente, à partir du 6e mois de grossesse)
tiret de modification enfant/famille
tiret de réclamation

Pour vous aider
tiret Les fiches ABCDE explicatives pour l'inscription d'un enfant
tiret Aide Pour l’Emploi d’un Assistant Maternel ou d’un Assistant Parental (A.P.E.A.M.A.P.)
tiret Dépliant sur le temps d'adaptation du jeune enfant
tiret Attestation d'hébergement
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Commerce et tourisme
 


Accessibilité : dépôt d'un Ad'Ap
tiret CERFA  nécessaire
tiret Notice explicative disponible au guichet
tiret Lettre de Monsieur le Maire sur l'Ad'AP
(mai 2015)

Certaines sociétés pratiquent un démarchage agressif, par téléphone, fax ou mail, en se faisant passer parfois pour une autorité administrative.
Soyez vigilants !
picto telechargerCliquez ici pour en savoir plus

En savoir plus grâce à accessibilite.gouv.fr

Installation d'enseigne - devanture
tiret N°13 : demande d'autorisation de pose d'enseigne
tiret Charte des devantures des commerçants

Taxe de séjour
tiret Tarifs taxe de séjour à partir du 01/01/2019 (TS0)
tiret Déclaration trimestrielle de la taxe de séjour
(TS1 + TS2)

Déclaration de débit de boissons
tiret Accès au Cerfa n°11542*04







Terrasses et étalages
tiret Règlement des terrasses
tiret Règlement des étalages
tiret n°6 : étalage-chevalet-rotissoire/vitrine d'exposition
tiret n°6bis : terrasse plein-air ou semi-fermée
tiret n°8 : autre occupation du domaine public
"emprise provisoire"



Demande d'autorisation commerce ambulant
tiret n°2 : commerce ambulant

Appels à manifestation d'intérêt
pour la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public en vue d'une exploitation économique ponctuelle.

tiret Foodtruck pour la saison culturelle (3 dates) devant la salle Jean-Renoir

Ces appels vous intéressent ?
Pour postuler, remplissez la demande d'autorisation
en qui figure dans l'appel, en précisant le titre de la manifestation concernée, puis envoyez le tout au service précisé dans le document (pas au service voirie).


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Action sociale : handicap
  Formulaires à remplir pour une demande...
tiret de dossier MDPH
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Pour le pass navigo améthyste,  voir plus bas, rubrique "personnes âgées".
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Aide sociale et logement
  Logement
tiret"Ma demande de logement social"
tiretFormulaire de signalement d'habitat indigne
tiretDemande de logement social :
https://www.demande-logement-social.gouv.fr/
Ce site internet, mis à disposition par le ministère chargé du logement propose des services pratiques relatifs à la demande de logement social. Ce site permet
- d'enregistrer une nouvelle demande de logement social en ligne
- de renouveler, mettre à jour ou consulter une demande de logement social existante
- de consulter un annuaire des guichets
- de consulter des informations statistiques relatives au logement social
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Famille : personnes âgées

CCAS

Espace Duflos
79 rue charles-Duflos
Transport et forfait Améthyste
tiret Forfait Navigo Améthyste : mode d'emploi et liste des pièces à fournir - Contactez le CCAS pour connaître les conditions de ressources et justificatifs à présenter
tiret Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap) : www.pam92.info
tiret Service de transport adapté : Guide de l'usager

Allocation Personnalisée d'Autonomie
tiret L' APA, les infos du site .gouv.fr
tiret L' APA, les infos du site du département des Hauts-de-Seine

Divers
tiret Les sorties du CCAS (bientôt les sorties 2019-2020)
tiret Demande de rendez-vous
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Communication de documents
  Dépôt d'une petite annonce dans le journal de la ville
tiret Formulaire de petite annonce à remplir et à déposer à l'accueil
(vous pouvez envoyer un simple mail avec le contenu de votre annonce à bois-colombes@bois-colombes.com)
A noter : la petite annonce n'est pas un message publicitaire. En cas de demande de publicité, contactez la régie
publicitaire :
CMP Conseil Marketing Publicité - Tél. : 01 64 62 26 00 - Fax : 01 64 62 28 49 - contact@groupecmp.fr

Affichage libre de la ville
tiret Liste et plan des panneaux d'affichage libre de la ville



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Autres demandes - Saisine par voie électronique
 



Vous pouvez soumettre votre demande spécifique grâce au formulaire ci-dessous.
N'oubliez pas de nous transmettre votre adresse en cas de demande de document par exemple, votre numéro de téléphone si votre demande implique que le service concerné vous contacte etc.


C'est à vous !

NOM DE FAMILLE :
PRÉNOM :
ADRESSE MAIL :
Votre demande :
   

 

 
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Pour contacter la mairie :

mairie
Hôtel de ville

15, rue Charles-Duflos
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 41 19 83 00
Fax : 01 41 19 83 26
mairie
Mairie de quartier Mermoz

102, rue Adolphe-Guyot
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 47 81 91 91
Fax : 01 56 83 70 45
mairie
Mairie de quartier Les Bruyères

2, allée Marc-Birkigt
92270 Bois-Colombes
Tél. : 01 56 83 75 10
Fax : 01 56 83 75 11

Horaires d'ouverture du lundi au samedi matin* : 8h30-12h et 13h30-17h30.

*Le samedi matin, seul le guichet d'accueil est ouvert - Le point de paiement centralisé est fermé chaque 1er samedi du mois

Directeur de la publication : Yves Révillon

Rédaction, animation et gestion éditoriale : service Communication


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