Mairie de Bois-Colombes : les formulaires disponibles à l'accueil sont sur internet !

Faciliter vos démarches : les formulaires et documents téléchargeables
Ecole, sport, loisirs (ex : fiche d'inscription pour les vacances etc.)
Logement (ex : liste des bailleurs sociaux etc.)
Services techniques et aménagement urbain (ex : demande d'autorisation de stationnement etc.)
Etat civil, vie militaire, CNI…(ex : autorisation de sortie du territoire pour un mineur etc.)
Petite enfance (ex : questionnaire d'inscription etc.)
Handicap (ex : dossier MDPH etc.)
Personnes âgées (ex : demande APA etc.)
Aide sociale (ex : dossier de demande de soutien financier aux jeunes diplômés etc.)
Développement économique et emploi (ex : demande d'emplacement sur les marchés)
Communication (ex : dépôt d'une petite annonce pour le journal)

>> Envoyer un mail à l'accueil pour une demande spécifique

Hôtel de ville 15, rue Charles-Duflos 92270 Bois-Colombes Tél. : 01 41 19 83 00 Fax : 01 41 19 83 26	Mairie de quartier Mermoz 102, rue Adolphe-Guyot 92270 Bois-Colombes Tél. : 01 47 81 91 91 Fax : 01 56 83 70 45	Mairie de quartier Les Bruyères 2, allée Marc-Birkigt 92270 Bois-Colombes Tél. : 01 56 83 75 10 Fax : 01 56 83 75 11
HORAIRES : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30, le samedi* de 8h30 à 12h00. Attention : Fermeture du point de paiement centralisé chaque 1er samedi du mois Service des sports fermé le samedi Vous pouvez dorénavant sélectionner le texte à lire puis cliquer sur le pictogramme qui apparaît à côté : ça marche !

VACANCES ÉTÉ 2013

SÉJOURS :
--- Le dépliant de présentation
--- Dossiers d'incription séjour «Berlin» - 14/17 ans en Allemagne du 7 juillet au 20 juillet 2013
--- Dossiers d'incription séjour «Comme des indiens» - 6/10 ans à St-Jean St-Nicolas (Hautes Alpes) du 8 juillet au 19 juillet 2013
--- Dossiers d'incription séjour «Benvenuto in Italia» - 11/13 ans à Rimini, Florence et Rome du 11 juillet au 25 juillet 2013
--- Dossiers d'incription séjour «Voile et plage» - 6/10 ans Le Croisic (Loire Atlantique) du 22 juillet au 2 août 2013
--- Dossiers d'incription séjour «Aqua Fun» - 6/12 ans à Montferrier sur Lez (Hérault) du 5 août au 18 août 2013
--- Attestation d'aptitude nautique
ACTIVITÉS :
--- Le dépliant de présentation
--- La fiche d'inscription
PASS SPORTS :
--- Le bulletin d'inscription
Accueils de loisirs (ALSH) :
--- La fiche d'inscription

Les fiches sanitaires 2012 2013, sont valables jusqu'au 2 septembre 2013, pour l'accueil de loisirs vacances de cet été :
---Fiche F sanitaire/autorisation parentale 2012-2013

et pour les JEUNES (collégiens ou lycéens) :
---La fiche sanitaire/autorisation parentale JEUNES (collégiens ou lycéens)

Les fiches sanitaires 2013-2014, (distribuées dans les carnets de correspondance des écoliers et dans les dossiers 2013 – 2014) sont valables à compter du 3 septembre 2013, pour l'ensemble des activités périscolaires 2013-2014.

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Les documents ci-dessous sont ceux que vous pouvez avoir à l'accueil des mairies. Ils sont disponibles au téléchargement afin de simplifier vos démarches et parfois vous éviter des déplacements inutiles.

puce rouge ÉCOLE

Dossier scolaire pour la rentrée 2013-2014 :
--- Dossier complet zippé
comprenant tous les documents nécessaires

Les documents un à un :
---Dossier famille A
---Fiches d'inscriptions B
---Liste des pièces manquantes
---Formulaire jaune de modification D
---Tableau des TARIFS scolaires 2013/2014 (en cours)
---Inscription annuelle Ecole Municipale des Sports 13/14
---Plan de sectorisation Maternelles
---Plan de sectorisation Élémentaires

puce rouge DIVERS
---LES RÈGLEMENTS DES ACTIVITÉS DU PÔLE ÉDUCATION
---Attestation d'hébergement
---Demande d'attestation de présence
(possibilité de remplir le doc à l'écran et de l'envoyer par mail)
---Courrier de réclamation (à déposer en mairie)
---Demande de rendez-vous
---LES RÈGLEMENTS DES ACTIVITÉS DU PÔLE ÉDUCATION
---Le PAI (projet d'accueil individualisé)

Pour toute demande concernant la scolarité et les activités/services périscolaires, vous pouvez adresser un mail à dejs@bois-colombes.com

puce rouge LOISIRS & CULTURE (Cours et stages des centres culturels)
---Règlement des centres culturels
---Inscription aux stages de Schiffers ADULTES
---Inscription aux stages de Schiffers ENFANTS
---Inscription aux cours des centres culturels ADULTES
---Inscription aux cours des centres culturels ENFANTS
---Tarifs culturels de l'année 2013/2014
---Le carnet de saison
---Le formulaire de réservation pour les spectacles à la salle Jean-Renoir

JEUNES
---Inscription trimestrielle à l'accompagnement scolaire des 11-17 ans
---La fiche sanitaire/autorisation parentale JEUNES (collégiens ou lycéens)
Les documents du Conseil Municipal des Jeunes :
---Inscription formation secours PSC1

puce rouge SPORT
---Règlement de l'école municipale des sports (EMS)
---Pass sport vacances : voir l'encadré des vacances
---Inscription annuelle Ecole Municipale des Sports 2012/2013

Le Quotient Familial 2012 : (valable de septembre 2012 à août 2013)

Depuis le 1er septembre 2012 le quotient familial en vigueur est le quotient familial 2012. Vous pouvez le faire calculer à l'accueil des mairies.
Pour l'établir, deux documents sont nécessaires :

L'avis d’imposition 2011 ( reçu dans votre boîte aux lettres en été 2011 )
Une attestation de moins de trois mois des allocations mensuelles versées par la Caisse d’Allocations Familiales

Le Quotient Familial 2013 : (valable de septembre 2013 à août 2014)

C'est le quotient familial que nous vous invitons à faire calculer dès février 2012, pour les futures inscriptions scolaires. Ce quotient rentrera en vigueur en septembre 2013. Vous pouvez également le faire calculer à l'accueil des mairies.
Pour l'établir, deux documents sont nécessaires :

L'avis d’imposition 2012 ( reçu dans votre boîte aux lettres en été 2012 )
Une attestation de moins de trois mois des allocations mensuelles versées par la Caisse d’Allocations Familiales

Faites-le calculer sans vous déplacer en mairie :
Vous pouvez envoyer un mail accompagné de la version numérique des documents cités ci-dessus (scans ou pdf téléchargés sur votre espace en ligne impots.gouv.fr et idem sur le site de la CAF).
Attention : bien évidemment, les scans numériques de votre notification d'impôts doivent faire apparaître très clairement votre nom, le montant de l'impôt, et le nombre de parts fiscales. Envoyez le tout à dejs@bois-colombes.com

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FORMULAIRES À REMPLIR
POUR OBTENIR UNE AUTORISATION
--- de dépôt de "bennes à gravois"
--- de vente avec camion ambulant
--- d'installer une palissade de chantier
--- de création de bateau pavé
--- d'installer un échafaudage
--- d'étalage/vitrine d'exposition
--- de terrasse plein-air ou semi fermée
--- de stationnement réservé simple
--- de stationnement pour double déménagement
--- d'emprise provisoire
--- de creuser une tranchée (en vue d'un tout à l'égoût)
--- de pose d'enseigne

Pour les demandes concernant l'installation de manèges
ou de cirques, contactez le 01 41 19 83 00.
Les tarifs sont consultables ci-contre (rubrique DIVERS)

FORMULAIRES À REMPLIR POUR UNE DEMANDE
--- de conteneurs (tri selectif, bacs jaunes, bleus et verts)
--- d'emplacement de parking municipal (liste des parkings incluse)
--- d'intervention pour l'effacement graffiti (formulaire +règlement +FAQ)

DEMANDES ET SIGNALEMENTS
Sigalement d'animaux morts sur la voie publique
Déclaration des chiens de 1e et 2e catégorie
Formulaire de signalement d'habitat indigne
Signalement de la présences d'animaux nuisibles

puce verte

DIVERS
--- Demande de rendez-vous pour un projet de construction
--- Tarif des droits d'occupation du domaine public au 1er janvier 2013
--- Dépliant des objets à déposer en déchèterie mobile

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FORMULAIRES À REMPLIR POUR UNE DEMANDE
--- d'inscription en structure d'accueil de la petite enfance
--- de modification enfant/famille
--- de réclamation
DIVERS
--- Dépliant du RAM sur le temps d'adaptation du jeune enfant
--- Attestation d'hébergement

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FORMULAIRES À REMPLIR POUR UNE DEMANDE
--- de dossier MDPH
Pour le PAM : www.pam92.info
Pour la carte améthyste, cliquez ici
Tous les formulaires en ligne sur hauts-de-seine.net

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DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL
--- Document de présentation
--- CERFA n°14069*01- (si le lien ne fonctionne pas, en voici un autre, ;o))
--- Notice explicative pour remplir le CERFA
--- Arrêté du 14 juin 2010 (contenant la liste des pièces à fournir)

DIVERS
--- Liste des bailleurs sociaux
--- Demande de soutien financier des jeunes diplômés session 2013

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--- Charte des devantures des commerçants

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Pour le PAM (réseau au service de la mobilité des personnes en situation de handicap): www.pam92.info
--- Demande d'APA (Allocation Personnalisée d'Autonomie)
--- Liste des établissements personnes âgées
--- Pour l'Allocation aux familles hébergeant leur ascendant (personnes âgées)

PASSE NAVIGO AMÉTHYSTE (ancienne "CARTE AMÉTHYSTE")
--- Demande/renouvellement du passe Navigo Améthyste : liste des pièces à joindre

DIVERS
--- Dépliant des sorties du Centre d'Action Sociale
--- Demande de rendez-vous

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POUR DÉPOSER UNE PETITE ANNONCE DANS LE JOURNAL DE BOIS-COLOMBES

Formulaire de petite annonce à remplir et à déposer à l'accueil
(vous pouvez envoyer un simple mail avec le contenu de votre annonce à bois-colombes@bois-colombes.com)
A noter : la petite annonce n'est pas un message publicitaire. En cas de demande de publicité, contactez la régie Eser au 01 48 12 00 22.

Envoyer un mail à l'accueil

Demandes de rendez-vous et autres demandes spécifiques

Vous pouvez soumettre votre demande spécifique grâce au formulaire ci-dessous.
N'oubliez pas de nous transmettre votre adresse en cas de demande de document par exemple, votre numéro de téléphone si votre demande implique que le service concerné vous contacte etc.

C'est à vous !